Mentions légales :Informations légales : ARDMLA numéro d’identification : Les informations que vous nous transmettez sont à l’usage exclusif d’ARDMLA et ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Conformément à la loi française N 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à ARDMLA- 3, Rue du Golf 33700 Merignac et les faire rectifier le cas échéant. Droits d’auteur : En application du code français de la Propriété intellectuelle, et plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé de reproduire, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site, ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site d’ARDMLA sans autorisation écrite particulière et préalable de la présidente de l‘association. Décharge de responsabilité : Alors que nous avons effectué toutes les démarches nécessaires pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Internet, ARDMLA ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. ARDMLA n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Internet. Par Ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels ARDMLA n’a aucun contrôle. Comptes Emploi Ressources Pour consulter les comptes Emploi Ressources « içi » |